1804 - 2004 LA ROCHE-SUR-YON UN NOUVEAU SIECLE COMMENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
1804 - 2004 LA ROCHE-SUR-YON UN NOUVEAU SIECLE COMMENCE
COMMUNE DE LA ROCHE-SUR-YON
Numéro de dépôt :
3224334
Date de dépôt :
29/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013
Présentation de la marque 1804 - 2004 LA ROCHE-SUR-YON UN NOUVEAU SIECLE COMMENCE
Déposée le 29 avril 2003 par la société COMMUNE DE LA ROCHE-SUR-YON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 1804 - 2004 LA ROCHE-SUR-YON UN NOUVEAU SIECLE COMMENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-24 du 13 juin 2003.
Le déposant est la société COMMUNE DE LA ROCHE-SUR-YON domicilié(e) Place Napoléon, B.P. 829,85021 LA ROCHE-SUR-YON - 85021 - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 501 914 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE LA ROCHE-SUR-YON domicilié(e) B.P. 829,85021 LA ROCHE-SUR-YON - 85021 - France.
La marque 1804 - 2004 LA ROCHE-SUR-YON UN NOUVEAU SIECLE COMMENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224334.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNE DE LA ROCHE-SUR-YON - Place Napoléon, B.P. 829,85021 LA ROCHE-SUR-YON - 85021 - France - SIREN 218501914
MAIRIE DE LA ROCHE-SUR-YON - B.P. 829,85021 LA ROCHE-SUR-YON - 85021 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24
Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "1804 - 2004 LA ROCHE-SUR-YON UN NOUVEAU SIECLE COMMENCE"
